Vente d’un bien national à Lyon : l’enquête autour d’une maison à Saint-Just
Challenge UPro-G de ce mois: la vente d'un bien national
En bref :
À la Révolution française, de nombreux bâtiments appartenant à l’Église ou à des émigrés sont confisqués puis vendus comme biens nationaux. À travers l’exemple d’une maison du quartier Saint-Just, découvrons comment ces ventes ont façonné le paysage lyonnais, et comment elles peuvent aujourd’hui enrichir une recherche de généalogie foncière.
Qu’est-ce qu’un bien national ?
Les propriétés de l'Église et des contre-révolutionnaires qui ont été saisies, nationalisées et vendues lors de la Révolution française forment les biens nationaux. Dans un premier temps sont confisquées les propriétés de l'Église, puis après 1792 celles des émigrés.
Dans le district de Lyon les premières ventes se déroulent de novembre 1790 à avril 1793 en exécution des décrets pris entre avril et juillet 1790.
Où trouver les traces de ces ventes ?
La recherche de ces ventes est différente de celles des transactions classiques.
- Les documents sont consultables aux Archives départementales et dans la série Q des Domaines, Enregistrement et Hypothèques.
- Mais ils se trouvent dans la sous-série: 1Q Biens nationaux.
Pour ajouter du contexte historique, il est possible de consulter la série L qui concerne les administrations et tribunaux de la période révolutionnaire.
Une maison des Minimes mise aux enchères
Le clergé et les congrégations de Lyon sont d'importants propriétaires fonciers à la veille de la révolution. En 1790 sont mis en vente maisons et terrains des abbayes d'Ainay, Saint-Pierre, des Sœurs de la Visitation et bien d'autres.
La maison étudiée appartenait au couvent des Minimes, frères de Saint-François de Paule installés dans la ville depuis le milieu du XVIe siècle sur un terrain vendu par un marchand de Lyon.
La mise en vente
Le rapport appelé "bref de vente" décrit tout d'abord la "maison, pavillon et jardin n° 78 place des Minimes appartenant à la Nation, ci-devant possédé par les Minimes".
L'acte liste ensuite les avantages et les charges concédés aux acquéreurs et rappelle qu'ils n'entreront en possession de leurs biens qu''après les fêtes de Noël 1790 et un premier paiement. L'enchère commence à 10 000 livres.
Une vente aux enchères historique
Pendant les cinq minutes de la première bougie, dix-huit participants renchérissent. Puis une seconde bougie est allumée, sans offre supplémentaire et le bien est acquis pour 17 100 livres par Antoine Donat négociant de Lyon demeurant place de la Comédie.
L'année suivante il achète l'église et les bâtiments claustraux par l'intermédiaire d'un autre négociant François Brenot.
L’acquéreur : Antoine Donat, négociant lyonnais
- Antoine Donat a été baptisé le 17 mars 1766 dans la paroisse de Saint-Nizier.
- Fils d'un maître fabricant en soie, Ennemond Donat, il devient négociant en ombrelles et travaille beaucoup avec l'Espagne.
- Il se marie le 24 juin 1788 en l'église Saint-Vincent avec Antoinette Purpan, fille d'un maître passementier.
Aucune archive ne rapporte comment il comptait utiliser les bâtiments et terrains.
Mais il n'a pas le temps d'en profiter.
Il est condamné et exécuté le 25 frimaire an II (15 décembre 1793), victime de la répression du soulèvement lyonnais contre la Convention (juin à novembre 1793).
Le nom de la ville, destinée à être rasée, est modifiée pendant quelques mois en "Commune-Affranchie".
Envie d’aller plus loin ?
Chaque acte de vente cache une histoire de famille… et peut-être celle de la vôtre. Si vous souhaitez, vous aussi, retracer l’histoire d’une maison liée à vos ancêtres, je peux vous accompagner dans vos recherches généalogiques !
Le retour des Minimes
Antoine Donat a eu un fils, Ennemond, né quelques jours après son exécution, puis un petit-fils, Barthélémy, qui deviendra architecte.
Pendant la Restauration, certaines parcelles sont rachetées à ses descendants par les Minimes qui créent en 1826 un établissement scolaire. En 1905, l'Institution est sécularisée suite à la Loi de séparation des églises et de l'état.
Le diocèse de Lyon proteste contre cette seconde expropriation.
Ce que révèle cette enquête de généalogie foncière
Cette histoire montre combien les événements historiques, ici la Révolution française, ont pu bouleverser la propriété foncière.
Pour le généalogiste, la généalogie foncière dans les villes est difficile car :
- il faut suivre les changements de noms des rues,
- les destructions et restructurations des quartiers.
- Mais aussi, et cela s'applique également aux communes rurales, ne pas oublier les évènements historiques qui, comme les biens nationaux, sont à l'origine d'un grand remaniement.
Sources: Archives départementales du Rhône (1Q322); BnF Gallica et Retronews; Histoire politique et militaire du peuple de Lyons pendant la Révolution française, Alphonse Balleydier; Histoire du couvent des Minimes de Lyon, Jean-Baptiste Vanel, Numelyo
À retenir
- Les biens nationaux sont parfois au coeur de l’histoire d’un lieu ou d’une famille.
- Les séries 1Q et L des Archives départementales sont incontournables.
- Une recherche foncière peut révéler des destins insoupçonnés, comme celui d’Antoine Donat.
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